L'acquisition des droits d'OP par Kana + droits TV

manolo a écrit:

Bah, la chaine japonaise paye pour l'anime en vo (sans vo pas de fansub ), cette vo lui appartient donc, et la diffusion (sans les droits donc...)

Non, tu payes une licence d'exploitation pour utiliser Windows, mais tu n'en es pas propriétaire pour autant (pour tout logiciel avec la page de blabla où faut dire "oui, j'accepte" 'est toujours clairement marqué (ben ouais page 37, alinéa 12487, les petits caractères en police 6 en fait c'est marqué tout au début).

C'est le même principe pour les sociétés qui exploitent ces licences : elles ont le droit de le diffuser, mais elles n'ont pas la propriété de l'anime.

@Sawa
C'est pas un an, plutôt une bonne décennie, quand tu vois le mal qu'ils ont à faire tomber les sociétés comme azureus, eDonkey etc...

Ensuite pour les artistes, comme je le disais, ils n'ont surtout pas intérêt à le faire. Comment un anime est licencié en France, vous pensez que les sociétés testent le produit en interne? A mon avis elles se balladent un peu partout sur les communautés de fans en premier lieu pour repérer si c'est rentable ou non (bref y'a une part d'étude de marché là-dedans mais vu mes connaissances très poussées en économie (ouais découverte en 2nde pendant un an avec un prof qu'on a réussi à faire interner
) je vais pas continuer dessus car je vais dire des conneries sûrement).
Un anime sans fan a pas beaucoup de chances d'être licencié.

et ben moi je préfère les épisode OPC bien au chaud sur mon ordi , c'est vraiment le top

J'suis d'accord avec toi, le pb c'est de savoir si y'aura la suite des aventures disponible ou non.
Wait and see, on aura peut-être une bonne surprise (mais je suis sceptique quand même, surtout sur le fait de licencier la totalité de l'anime)

Cryingbreast a écrit:

manolo a écrit:

Bah, la chaine japonaise paye pour l'anime en vo (sans vo pas de fansub ), cette vo lui appartient donc, et la diffusion (sans les droits donc...)

Non, tu payes une licence d'exploitation pour utiliser Windows, mais tu n'en es pas propriétaire pour autant (pour tout logiciel avec la page de blabla où faut dire "oui, j'accepte" 'est toujours clairement marqué (ben ouais page 37, alinéa 12487, les petits caractères en police 6 en fait c'est marqué tout au début).

C'est le même principe pour les sociétés qui exploitent ces licences : elles ont le droit de le diffuser, mais elles n'ont pas la propriété de l'anime.

Mouais, ok pour Windows, mais concernant les oeuvres artistiques, j'en suis pas certain , par exemple.. il y a un truc genre deux ou trois ans, le rappeur Snoop dogg avait utilisé dans un de ses titres un sample d'une zik traditionnelle mexicaine (sans en payer les droits) sous licence au mexique (qui si on suit ton exemple n'a qu'un droit d'exploitation et non de propriété) et il a suite à un jugement, du payer à la maison de disque (je précise pas aux auteurs) une somme entre 100 et 200 000 dollars US.

Il y a aussi l'affaire de Johnny Hallyday contre Universal, dont voici un bref résumé...

Citation :

Débouté. Après deux ans de procédure contre son ancienne maison de
disques, Johnny Hallyday ne pourra finalement pas disposer de la
propriété des bandes originales de ses chansons enregistrées depuis
1961, date à laquelle il avait rejoint Universal. Une sanction que
cette dernière considère comme ''logique''.
C’est ce qu’a ordonné en début d’après-midi la chambre sociale de la
Cour de cassation de Paris en rejetant la demande du chanteur âgé de 63
ans, tranchant définitivement dans le litige qui opposait « l’idole des
jeunes » à sa maison de disques puisque toutes les voies de recours
sont épuisées.
Dans son arrêt, la Cour de cassation a estimé que la rupture du contrat
avec Universal mettait, de fait, fin à la cession à la maison de
disques de ses droits pour ses chansons et qu’elle était « restée propriétaire des matrices de ces enregistrements
».

...preuve que selon la loi, la propriété d'une oeuvre revient à ceux qui possedent la licence et non aux artistes ou créateurs .

euh moi qui habite en Algérie ou les dvd de mangas ne sortent jamais donc ce serai injuste a mon avis pour moi et tout les Algériens qui regarde les one piece qu'avec le fansub , donc si le fansub est arrété je ne pourrai plus regarder one piece

Bah, meme si un jour il n'y a plus de fansub OP, les épisodes de One Piece seront de toute façon dispo sur le net, car il y aura des gentils personnes pour fournir les dvd rip , le problème est plus au niveau de la moindre qualité probable des épisodes Kana par rapport à ceux d'une team comme OPC .

Les gars, prions ensemble pour que Kana nous sorte les episodes d'une qualité sans pareil

Kana, fait le.
Oui vas y, fait le.

Radium a écrit:

Le droit qui entre en compte, comme le dit Cryingbeast, est le droit du pays ou est hébergés le fichier...

Admettons qu'un épisode de One Piece VOSTFR soit diffusés en France via un serveur hébergés en Espagne, dans ce cas Kana ne peut en rien prétendre a arrêté la distribution, l'acquisition de la licence est pour la France uniquement, d'où l'apparition d'une une notion territoriale...

Ce serveur ce situant en Espagne, l'épisode est placé sous "protection" du droit espagnol...

C'est le même principe qui explique pourquoi les auteurs de sites interdit en France ne sont pas attaqués...

Pourquoi Et bien car les serveurs hébergeant les sites en question se situe en Russie, en Amerique du Sud, bref là ou les lois sur internet sont loin d'être une priorité....

A moins que, comme tu le suggères, un exploitant d'une anime lance une plainte mondial ayant environ 0.00000001 % de chances d'aboutir, qui en cas de succès réduirait a néant la vitrine internet de leurs oeuvres.

Lol, j'avais pas remarqué ton méssage

Concernant ton exemple de l'Espagne (j'pense que tu l'as pris au pif, mais bon...) ça marche pas, puisque l'Espagne est signataire des traités internationaux qui régissent ce bourbier des droits de licence/exploitation/propriété des oeuvres ect... et une fois que ton pays signe et accepte donc les règles du jeu (il peut lancer une poursuite envers une personne étant dans les autres pays signataires et vive versa..), le droit international prime sur le droit national, le citoyen espagnol est donc contraint de respecter le droit international sous peine de poursuites dans son pays. Après pour etre vraiment à l'abris de poursuites, il faut etre dans un des rares pays non-signataires de ces traités , mais objectivement, la communauté qui regarde du OP en vostfr ne doit pas avoir beaucoup de membres en Birmanie, Thailande, Indonesie ect...

Mmm, un p'tit post-doc en Indonésie, pourquoi pas ^^ (non je déconne, y'a pas moyen en fait!)

@Manolo
Le droit international prime pas toujours, il faut souvent un accord entre pays comme tu dis et il faut distinguer les différents éléments que sont le serveur et l'endroit où tu télécharges. Pour nous français résidant en France de toute façon la licence nous "interdit" légalement de télécharger. Et il y a surtout le fait que la licence d'exploitation soit locale. Dans l'exemple d'Elfen, toi habitant en France tu télécharges sur le serveur espagnol tu peux être poursuivi par Kana au titre de violation de sa licence sur le sol français, moi ici aux USA, non, car je ne viole pas de lois US ni de lois espagnoles puisque le contrat de Kana ne s'applique pas au sol espagnol ni au sol US.

Ensuite le cas de Johnny, tout dépend du contrat signé, là il est dit que Johnny via son contrat a cédé ses droits à Universal, quand t'as vendu ta maison, c'est con à dire mais tu n'as plus le droit d'aller y dormir en principe (exception si tu loues une chambre ). Une maison d'édition n'est pas non plus une société de distribution, leur rôle sont séparés.
Kana n'est pas propriétaire de l'anime, peut-être le studio qui sort les épisodes, peut-être Oda, mais pas du tout Kana (pour preuve le fait que dans d'autres pays ce n'est pas Kana qui distribue, aux US c'est Vizmedia), ils n'ont qu'une licence d'exploitation sur un domaine géographique particulier (comme AB a les droits tv pour le monde francophone, ce qui normalement inclut plus que la France, mais bizarrement j'ai lu un truc comme quoi au Canada c'est pas AB...)

@Portgas.D. A$ce
Y'a la possibilité de faire de l'import depuis la France via internet, non? Amazon pex a des règles d'expédition à l'international. En même temps, si l'Algérie n'a pas de société qui a licencié One Piece, monte une team de Fansub avec serveur localisé en Algérie (plus facile à suggérer qu'à faire
)

@Bigmess
Je vais mettre un cierge à Fourvière dès que je rentre en France!!!

Elfen a écrit:

C'est une faille du système qui joue beaucoup sur les mots et qui a déjà sauver la tête de plus d'une personne

On ne peut pas répondre avec exactitude à une question: Est ce l'endroit ou se situe la personne ou le contenu a télécharger qui doit primer ??

Ce n'est pas jouer sur les mots, c'est appliquer la loi, la loi dit ce qu'elle dit et n'a pas à être interprétée en fonction de telle ou telle situation. C'est à ça qu'on reconnaît les excellents avocats, non pas à leur plaidoyer mais à leur capacité de mettre en exergue les vices de procédures liés à une interprétation de la loi (ex récent Barros et sa ferrari...)

Pour répondre à ta question, il y a en fait 2 infractions distinctes : proposer au téléchargement (serveur) et télécharger (utilisateur), la première n'est pas possible si le serveur est situé dans un autre pays, la deuxième malheureusement pour nous nous touche de plein fouet (mais le jour où les flics vont débarquer chez quelqu'un parce qu'il a juste téléchargé du fansub, je crois pas que ce soit demain la veille!!!)

Citation :

C'est une faille du système qui joue beaucoup sur les mots et qui a déjà sauver la tête de plus d'une personne

On ne peut pas répondre avec exactitude à une question: Est ce l'endroit ou se situe la personne ou le contenu a télécharger qui doit primer ??


Ce n'est pas jouer sur les mots, c'est appliquer la loi, la loi dit ce qu'elle dit et n'a pas à être interprétée en fonction de telle ou telle situation. C'est à ça qu'on reconnaît les excellents avocats, non pas à leur plaidoyer mais à leur capacité de mettre en exergue les vices de procédures liés à une interprétation de la loi (ex récent Barros et sa ferrari...)

Quand je dis jouer avec les mots c'est de ça que je parle, se servir de la loi et de ses contradictions/ limites a son avantages ^^

Citation :

Pour répondre à ta question, il y a en fait 2 infractions distinctes : proposer au téléchargement (serveur) et télécharger (utilisateur), la première n'est pas possible si le serveur est situé dans un autre pays, la deuxième malheureusement pour nous nous touche de plein fouet (mais le jour où les flics vont débarquer chez quelqu'un parce qu'il a juste téléchargé du fansub, je crois pas que ce soit demain la veille!!!)

Donc on est toujours dans la mouise

Faudrait que je me ressorte mes bouquins de droits, je suis sur qu'il y a moyen de contester Kana...

Le courage me manque pour lire vos posts qui ne passent pas en entier sur l'écran.
Il n'y a que les fans de Robin pour lire des trucs aussi long

Pour contourner, je dirais bien : tu récupères la raw via un serveur étranger ou non (la partie la plus litigieuse, faut voir si l'image est considérée comme protégée, il me semble malheureusement que oui), tu récupères un .ass (légal) et tu compiles toi-même.
La protection liée à la licence doit normalement porter sur le son (VF et VO) et l'image (avec et sans sous-titres) donc à mon avis c'est chaud chaud chaud à contourner...

Après, je ne suis pas assez calé en droit (je tiens à préciser que tout ça vient de ma compréhension des explications des cours de ma douce épouse, qui elle est en doctorat de droit, moi c'est les incendies, explosions expériences très sécurisées de la chimie organique mon domaine )

Maintenant un truc dont je ne suis pas sûr, est-ce encore "légal" (point de vue de la licence française) de posséder les épisodes téléchargés AVANT que celle-ci ne soit en application ? (pour les termes de droit, c'est la rétroactivité ou non qui est en question...)

Mariners a écrit:

Le courage me manque pour lire vos posts qui ne passent pas en entier sur l'écran.
Il n'y a que les fans de Robin pour lire des trucs aussi long

Pourtant tout fan de Nami va s'offusquer de devoir dépenser des centaines d'euros pour peut-être une version DVD de très mauvaise qualité, lorsqu'il sera impossible d'avoir les épisodes via le fansub (ça reste hypothétique)

je pense que le probleme n'est pas de ne plus se procurer des one piece

(vu que bleach ou encore naruto sont facilement trouvable sur le net!)

le fait de fansubber est plus chaud car cela se fera forcement reperer !

mais le seul moyen est a mon avis de continuer de fansubber les episode et d'arreter la distribution une fois que kana en a acquis les droit !

c'est le seul moyen (comme pour bleach avec dattebayo sans faire de pub)

je pense qu'il en sont prit trop tard quand meme pour one piece

10 saison c'est long et ça en fait de l'argent!!!!

hormis les otaku de premiere qui s'en foute du baille personne ne pourrait se procurer tout les mois ou 2 mois une nouvelle box one piece a 50€

perso je ne le ferais pas ça serait impossible !

je voudrais demander une chose parce que je ne sais pas trop ce que ca veut dire que la serie soit licencié !
mais est-ce que cela veut dire que les episodes ou bien les scans ne sortiront plus chaque semaine ??
répondez moi s'il vous plait ici ou bien en message privé !
merci ^^

Une icence d'exploitation, c'est un contrat qui autorise uniquement une société à exploiter quelque chose quelque part : ici on parle des épisodes de l'anime one piece par Kana pour le sol Français.

Par conséquent si Kana ne tolère pas le fansub elle est en droit d'exiger le retrait des liens de distribution des épisodes faits par les équipes de fansub, ainsi que de demander des dommages et intérêts au titre de la violation des droits d'auteurs et licence d'exploitation.

Dans la pratique : il est illégal désormais de faire de la distribution de One Piece anime en vostfr sur le sol français. Ce qui peut donc se traduire par : peut-être une disparition totale des releases des teams de fansubs sur One Piece.

Le manga et ses scans ne sont pas conernés par cette licence mais par l'accord avec l'éditeur français du manga (glénat je crois mais c'est pas important de toute façon), ce qui sous-entend que tout scantrad est illégal du moment que le n° de tome est compris dans la licence de la maison d'édition (en général c'est pour ça que dès que le tome sort dans le commerce, les scantrads de ce tome disparaissent des sites web...)

J'espère que c'est plus clair pour toi.

cryingbeast les episodes de bleach qui sont licensiés pas kaze circule toujours en vostf sur le net !

pourquoi pas pour one piece !

je pense qu'il vont tolerer le fansub du moment que les episode ne sont pas en dvd (ou au pire les futures episode en ce moment qui sortent chaque semaine)

par contre si tu parlais que des episode deja sortie (300 episode par exemple)

mais sache que les episodes continueront a tourner peut importe si c'est licensié ou pas parce qu'il y a toujours des gens qu'il subberont les futures episodes qui ne sont techniquement pas encore sous les droit de kana!

c'est ce qu'il se passe avec d'autres animes donc faudrait pas dramatiser !

Je suis bien d'accord avec toi, j'expliquais juste ce qu'était une licence.

Bleach : ça circule certes mais c'est illégal, et vaut mieux que ça reste discret si on veut pouvoir encore en profiter
One Piece : ça circule encore mais c'est aussi illégal désormais, et le temps que Kana double les 300 épisodes, on aura changé de saison à mon avis

Ce n'est pas parce que c'est devenu illégal que son fansub va s'arrêter mais disons que faut que ce soit toléré par Kana, et c'est pas exempt de risque.

Par contre pas d'accord avec toi pour les nouveaux épisodes : une licence globale couvre ce qui a été produit ET ce qui va être produit, donc futur épisode ou pas, c'est dans la licence. Maintenant la question c'est : Kana a-t-il fait une licence globale ou non?

Au fait ? vous saviez qu'une seule page d'un manga quelconque était aussi protégée qu'un episode ?
C'est Oda qui le dit à travers lun de ses tomes...

s'il faisait ça ce serait se mettre tout les fan de one piece a dos car le temps de se procurer les epiosde 336 par exemples alors qu'il n'ont meme pas encore sortis leur premiere box dvd ce serais vraiment de l'abus total

je pense pas qu'il iront jusque la il on deja au pire tout les saison jusqu'a celle de enies lobby

ce serait deja pas mal parce que le temps qu'il font le doublage de 330 episode je leur dit bien bonne chance ! (a moins que leur doublage soit pourris bacler enfin la vf quoi

bigmess a écrit:

Au fait ? vous saviez qu'une seule page d'un manga quelconque était aussi protégée qu'un episode ?
C'est Oda qui le dit à travers lun de ses tomes...

non mais je pense que tant que tu ne fait pas de profit avec cette page ou l'episode il n'y a pas de probleme (et que bien sur tu possede l'original !)

La distribution même à des fins non lucratives est TRES encadrée, tu sais Roronoa~zoro : techniquement ce n'est pas légal sans l'accord des ayants-droits (donc Oda normalement ou sa maison d'édition). Tout se joue au niveau de ce qui est toléré ou pas : y'a eu un projet de plainte de la part de la boîte qui sort Naruto en manga y'a un temps, du coup le scantrad s'est limité à supprimer les liens dès que les tomes étaient dispo dans le commerce, mais même comme ça c'est toujours sur la corde raide niveau légal.

Comme je l'ai déjà dit plus tôt, de toutes façons, une interdiction pure et simple du fansub/scantrad serait une grosse nuisance pour Kana/éditeur manga car les communautés de fans ne laisseraient sûrement pas passer ça et se tourneraient non pas vers les produits à acheter mais simplement vers d'autres séries.

En plus vu le travail à faire, c'est clair que c'est pas demain la veille qu'on aura les 10 saisons (ou 9 en considérant que celle-ci n'est as achevé) en DVD-Box. Le truc c'est de rester discret dans les releases, et avec un peu de chances tout se passera bien.

oui je voit ce que tu veut dire !

maintenant on espere que tout se passera bien pour les fansub de one piece dans le future !

en tout cas faut savoir que one piece est aussi licensié au etats unis d'apres ce que je sait et qu'il vont sortir leur premier realease dvd !

mais pour l'instant aucun echo disant que la fansub anglaise sera arreter !

Aux US, c'est encore plus bizarre comme situation parce que t'as les lois fédérales, et les lois des Etats en plus, et des fois ça se contredit donc...
Quelle est la politique des sociétés vis-à-vis du fansub là-bas, aucune idée.

Vivement la fin du mois que je retourne en France!!!

c'est clair en tout cas depuis que kana a annoncer la reprise de one piece ça a pas mal chambouler le monde du fansub de one piece

on a pas de news par rapport au nombre d'episodes qu'il compte acheter?

Roronoa~zoro a écrit:

on a pas de news par rapport au nombre d'episodes qu'il compte acheter?

10 saisons entière, that's the deal.
Maintenant on ne sait pas si ils ont déjà acquis les droit pour une 11ème saison

Mais après 10 saisons, ils l'acheteront à coup sûr.

ouai mais il verront bien par rapport au ventes de leur prod parce qsue si personne n'achetent les box ils vont arreter a coup sur